Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIL TRONIC
BIOSTAT SA

Numéro de dépôt :
97664277
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque PIL TRONIC

Déposée le 14 février 1997 par la Société Anonyme (SA) BIOSTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIL TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSTAT domicilié(e) 69 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSTAT SA - France.

La marque PIL TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIL TRONIC est expirée depuis le 14 février 2007.

BIOSTAT a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAT , GENESIS , CARE , ALLERGOSOFT , PSYLOG , RHINOSOFT , INFANS , EASYPRAT , OPHTASOFT , NEUROMAX


BIOSTAT SA - 69 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BIOSTAT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343347 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343346 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Logiciel programme enregistré Pilulier électronique, programme par carte à puce Manuel d'utilisation Programmation pour ordinateurs et élaboration du logiciel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.